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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COOPENTREPRISES RESTAURATION
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TITBONY'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITBONY'S
COOPENTREPRISES RESTAURATION, société anonyme au capital de F. 10.000.000 ayant siège social à

Numéro de dépôt :
1336116
Date de dépôt :
24/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/1995

Présentation de la marque TITBONY'S

Déposée le 24 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COOPENTREPRISES RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITBONY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOPENTREPRISES RESTAURATION domicilié(e) COIGNIERES, 78311 MAUREPAS CEDEX, Z.I. des Marais. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. BULPORT - France.

La marque TITBONY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITBONY'S est expirée depuis le 24 décembre 1995.

COOPENTREPRISES RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : TBON'S , TIBON'S


COOPENTREPRISES RESTAURATION, société anonyme au capital de F. 10.000.000 ayant siège social à - COIGNIERES, 78311 MAUREPAS CEDEX, Z.I. des Marais. - France


A. BULPORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.